CNS coverage of dietetic consultations

This list is a reading aid for Annex E. The official CNS text and the medical assessment remain decisive. The categories are reproduced in French, as they appear on CNS prescriptions.

• D01 — Hypertension artérielle (facteur de risque cardiovasculaire)

  HTA traitée par au moins deux molécules conjointes non combinées, prise en charge assurance maladie depuis plus de 6 mois.

  • Au moins deux molécules antihypertensives simultanées, non combinées
  • Période de prise en charge par l’assurance maladie consécutive et supérieure à 6 mois

• D02 — Insuffisance rénale chronique sévère et terminale

  Clairance de la créatinine < 30 ml/min (résultat biologique).

  • Clairance de la créatinine < 30 ml/min (résultat biologique documenté)

• D03 — Maladies inflammatoires chroniques de l'intestin (MICI)

  Maladie de Crohn, rectocolite hémorragique, stéatohépatite non alcoolique (NASH) ou œsophagite à éosinophiles.

  • Diagnostic établi (MC, RCH, NASH ou œsophagite à éosinophiles)

• D04 — Maladie cœliaque

  • Diagnostic de maladie cœliaque confirmé

• D05 — Intolérance au lactose

  Confirmée par test respiratoire (breath test).

  • Intolérance au lactose confirmée par breath test

• D06 — Intolérance au fructose

  Confirmée par test respiratoire à l’hydrogène (H2 breath test).

  • Intolérance au fructose confirmée par test respiratoire H2

• D07 — Mucoviscidose

  • Diagnostic de mucoviscidose établi

• D09 — Obésité adulte

  IMC ≥ 30 kg/m² en association avec au moins un des critères listés.

  • IMC ≥ 30 kg/m² (condition obligatoire)
  • Diabète sucré avec HbA1c > 7 %
  • Hypertension résistante > 140/90 mmHg malgré un an de traitement par 3 antihypertenseurs simultanés
  • Syndrome d’apnée du sommeil objectivé par polysomnographie en hôpital disposant d’un laboratoire du sommeil
  • Type morphologique androïde : tour de taille > 88 cm chez la femme (hors grossesse) ou > 102 cm chez l’homme
  • Antécédents cardiologiques (coronaropathie ou cardiomyopathie documentée)

  IMC ≥ 30 kg/m² obligatoire, en association avec au moins un critère additionnel documenté.

• D10 — Obésité enfants et adolescents

  IMC au-delà du seuil IOTF-30 selon l’âge et le sexe.

  • IMC > seuil IOTF-30 (âge et sexe)

  Se référer aux courbes IOTF selon l’âge et le sexe.

• D11 — Diabète de type 1

  • Diagnostic de diabète de type 1 établi

• D12 — Diabète de type 2 ou diabète gestationnel

  • Diagnostic de diabète de type 2 ou gestationnel établi

• D13 — Prédiabète — glycémie ≥ 106 mg/dl

  Libellé administratif CNS — glycémie ≥ 106 mg/dl.

  • Glycémie ≥ 106 mg/dl documentée

• D14 — Dénutrition sévère et/ou sarcopénie (enfant, adolescent et adulte)

  Un seul des critères listés suffit, séparément pour l’adulte et pour l’enfant / adolescent.

  Adulte

  • IMC ≤ 17 kg/m²
  • Perte de poids ≥ 10 % en 1 mois, ou ≥ 15 % en 6 mois, ou ≥ 15 % par rapport au poids habituel avant le début de la maladie
  • Albuminémie ≤ 30 g/L (immunonéphélémétrie ou immunoturbidimétrie)

  Pour les adultes, un des critères suivants (critères alternatifs).

  Enfant / adolescent

  • IMC ≤ seuil IOTF-17
  • Perte de poids > 10 % en 1 mois ou > 15 % en 6 mois par rapport au poids habituel avant le début de la maladie
  • Stagnation pondérale aboutissant à un poids situé au moins 3 couloirs en dessous du couloir habituel

  Pour les enfants et les adolescents, un des critères suivants (critères alternatifs).

• D15 — Troubles des conduites alimentaires (TCA) — anorexie mentale uniquement

  Deux situations officielles ; dans chacune, les critères doivent être cumulativement remplis.

  Voie 1 — critères cumulatifs

  • Âge de la personne protégée : entre 13 et 19 ans inclus
  • Suivi pluridisciplinaire de plus de 3 mois par un médecin généraliste ou un pédiatre ET par un psychiatre, un pédopsychiatre ou un neuropsychiatre
  • Critères anthropométriques : poids < 85 % du poids corporel idéal ou IMC ≤ 17,5 kg/m²

  Les trois critères doivent être cumulativement remplis (texte CNS, annexe E).

  Voie 2 — après hospitalisation

  • Hospitalisation dans le cadre d'une prise en charge des conséquences de l'anorexie mentale, avec un diagnostic associé
  • Âge de la personne protégée : entre 13 et 19 ans inclus
  • Critères anthropométriques : poids < 85 % du poids corporel idéal ou IMC ≤ 17,5 kg/m²

  Après une hospitalisation pour la prise en charge des conséquences de l’anorexie mentale avec un diagnostic associé — les critères suivants doivent être cumulativement remplis.

• D08 — repealed (no replacement category).